Mentions légales
Informations légales
Adresse du site internet : http://www.martoure.fr/
Propriétaire du site Association: Martoure
Adresse: Rue Lavigne, 64260 Arudy, France
Tél : 05 59 05 60 79
Site internet : http://www.martoure.fr/
Siret :32372059900014
Code NAF : 8710B
Adresse de courrier électronique : contact@martoure.fr
Directeur de la publication : Association Martoure
Conception et réalisation du site : Marie Hetier
Hébergeur du service : OVH
Propriété Intellectuelle
Le proprietaire du site possède des droits de propriété intellectuelle ou d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (extes, logos, icônes, logiciels…)
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : marie.hetier93@gmail.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
